Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RHONE ALP'PAIN
Numéro de dépôt :
1648809
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
28/05/2000
Présentation de la marque RHONE ALP'PAIN
Déposée le 28 mai 1990 par LARUAZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « RHONE ALP'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RHONE ALP'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE ALP'PAIN est expirée depuis le 28 mai 2000.
LARUAZ Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33